Nous vous souhaitons la bienvenue et vous remercions d'utiliser notre site Web, détenu et exploité par Radio IP Software, Inc. (Radio IP) ayant son siège social au
1111, rue St-Charles Ouest, tour Est, bureau 555, Longueuil, Québec, Canada, J4K 5G4.
Vous trouverez ci-après les conditions d'utilisation du Site (les «Conditions d'Utilisation»), qui constituent un contrat entre vous et Radio IP concernant l'accès et l'utilisation du Site. Radio IP vous invite à lire attentivement les conditions d'utilisation avant d'utiliser le site et à ne pas hésiter à contacter Radio IP si vous avez des questions au 1-877-890-1511.
L'accès au Site vous est proposé par Radio IP à condition d'accepter les Conditions Générales d'Utilisation. En utilisant le site, vous acceptez d'être lié par ces conditions d'utilisation. Si vous ne souhaitez pas accepter les conditions d'utilisation, veuillez cesser d'utiliser le site.
Dans un esprit d'amélioration continue de ses moyens, Radio IP se réserve le droit de modifier, à sa seule discrétion, les conditions d'utilisation ou d'ajouter de nouvelles conditions générales. En accédant et en utilisant le Site, vous acceptez de respecter et d'être lié par les modifications. Radio IP vous invite à consulter les conditions d'utilisation de temps à autre pour être à jour.
Radio IP peut, à sa seule discrétion, décider de cesser de vous fournir (de manière permanente ou temporaire), à vous ou à tous, l'accès au Site (ou à une fonctionnalité du Site) sans préavis.
Si Radio IP rencontre des difficultés techniques avec le site, il se peut que vous ne puissiez pas accéder au site pendant cette période de problème. Radio IP déploiera des efforts commerciaux raisonnables pour corriger le problème et rétablir votre connexion.
Le Site vous permet d'accéder à des informations sur les différents produits et services proposés par Radio IP.
Les informations fournies sur le Site sont proposées par Radio IP à titre indicatif uniquement et doivent être considérées comme non officielles.
Radio IP déploie des efforts commerciaux raisonnables pour garantir la fiabilité des informations publiées sur le Site lors de leur publication. Cependant, Radio IP ne peut garantir qu'il est complet, à jour et sans erreur.
L'utilisation que vous faites du Site est à votre discrétion et vous assumez tous les risques qui y sont associés.
Le courrier électronique n'est ni protégé ni confidentiel. Il peut être perdu ou intercepté, tout comme les communications par d'autres moyens (par exemple, le courrier postal). Aucun système électronique ne peut être parfaitement protégé ou exempt d'erreurs. Radio IP ne sera pas responsable des dommages que vous pourriez subir par l'échange de courrier électronique ou de messages, s'ils sont générés par vous ou par Radio IP.
Tous les textes, images, photographies, informations, clips audio, clips vidéo, logiciels et codes disponibles sur le site (collectivement le «contenu»), y compris la présentation du contenu, sont protégés par les lois canadiennes et étrangères, y compris les droits d’auteur, et appartiennent à Radio IP, ses sociétés affiliées ou ses concédants de licence.
Radio IP vous accorde une licence non exclusive et non transférable pour utiliser et afficher le Site et son Contenu sur votre ordinateur, téléphone mobile ou tout autre appareil électronique, uniquement pour un usage personnel et non commercial, et pour en faire une copie, pour à des fins de sauvegarde ou de copie papier, à condition de ne pas modifier leur contenu et de conserver les mentions de copyright.
La modification, la reproduction, la distribution, la transmission, la diffusion, la représentation, la mise en réseau, le marketing, la publication, l'octroi de licences, l'exécution publique, le téléchargement, la création d'œuvres dérivées, l'affichage sur Internet, la vente ou toute exploitation du Site et de son Contenu sont interdits.
Tous les logiciels intégrés ou inclus sur le Site, y compris tous les fichiers et / ou images contenus dans ou générés par ces logiciels, sont protégés par les droits d’auteur et peuvent également être protégés par d'autres droits. Ce logiciel appartient à Radio IP, à ses sociétés affiliées ou à ses concédants de licence.
Vous ne pouvez pas:
(i) utiliser, reproduire, modifier, adapter, traduire, télécharger ou transmettre le logiciel, en tout ou en partie;
(ii) vendre, louer, concéder sous licence ou transférer le logiciel ou autrement autoriser l'accès à celui-ci;
(iii) modifier, supprimer ou couvrir toute marque de commerce ou avis de propriété inclus dans le logiciel; et / ou
(iv) décompiler, désassembler, décrypter, extraire ou effectuer une rétro-ingénierie du Site et de ses composants, y compris, sans limitation, le logiciel, ou aider quiconque à le faire.
Vous reconnaissez que vous ne détenez aucun droit, titre, intérêt ou licence sur ou dans le logiciel intégré au Site ou qui peut être téléchargé à partir du Site.
Certains noms, mots, titres, phrases, graphiques, logos, icônes ou dessins utilisés sur le Site peuvent être des marques de commerce appartenant à Radio IP ou à d'autres fournisseurs de services et / ou utilisés avec le consentement de propriétaires tiers (les «Marques»). Vous vous engagez à ne pas supprimer, modifier ou autrement modifier les marques de commerce, marques de service, logos et autres informations exclusives contenues sur le Site. Les marques de commerce et les informations contenues sur le Site, y compris les commentaires des utilisateurs, ne peuvent être reproduites, en tout ou en partie, ou utilisées de quelque manière que ce soit sans avoir obtenu au préalable l'autorisation écrite de Radio IP.
Le fait que le Site propose des liens vers d'autres sites Web ne signifie pas que Radio IP cautionne ou approuve le contenu de ces sites Web ou les produits, services ou publications qui peuvent y apparaître. Le contenu disponible via ces hyperliens n'est pas soumis aux politiques de Radio IP. Par conséquent, Radio IP ne sera pas tenue responsable des dommages que vous pourriez subir lorsque vous êtes redirigé vers un autre site Web au moyen d'un lien hypertexte.
Radio IP déploie des efforts commerciaux raisonnables pour fournir des informations exactes et à jour sur le Site. Cependant, Radio IP n'offre aucune garantie concernant le Site et son Contenu qui:
Radio IP décline expressément toutes les garanties implicites de toute nature, y compris mais sans s'y limiter:
Vous acceptez que Radio IP, ses employés, dirigeants, administrateurs ou représentants («représentants de Radio IP») n'assument aucune responsabilité quant à toute perte ou dommage quel qu'il soit, accidentel, indirect, punitif, exemplaire, consécutif ou spécial (y compris mais ne se limite pas aux dommages-intérêts pour douleur et souffrance, détresse émotionnelle ou dommages similaires, préjudice à l'entreprise ou à la réputation, perte d'informations, perte de profit, perte de revenus ou de recettes, perte de salaire ou autre rémunération liée à l'emploi), résultant de ou en relation avec l'utilisation du Site ou de son Contenu même si Radio IP ou tout Représentant de Radio IP a été informé de la possibilité de tels dommages ou pertes ou si de tels dommages ou pertes étaient prévisibles.
Radio IP et les représentants de Radio IP déclinent toute responsabilité pour les actes, omissions ou comportements de tout utilisateur tiers du Site ou de tout annonceur ou sponsor du Site («Utilisateurs Tiers») et ne pourront en aucun cas être tenus responsables pour toute perte ou dommage (y compris, sans s'y limiter, les dommages spéciaux, indirects, consécutifs ou accessoires) ou les coûts résultant de quelque manière que ce soit de:
Vous indemniserez et tiendrez Radio IP et les représentants de Radio IP (les «Parties indemnisées») à l'abri et contre toute réclamation de tiers résultant de:
Vous acceptez que les Parties indemnisées n'auront aucune responsabilité en relation avec une telle réclamation et acceptez de les dégager de toute responsabilité en cas de pertes, dommages, jugements, sentences, coûts, dépenses en résultant, ainsi que les honoraires et frais judiciaires et extrajudiciaires.
Dans la limite maximale permise par la loi, vous acceptez par la présente, libérez les Indemnités de toute perte, dommage ou blessure que ce soit, connue ou inconnue, résultant de ou liée de quelque manière que ce soit à l'utilisation du Site.
Aucun droit ou privilège ne peut être cédé à qui que ce soit de quelque manière que ce soit, à l’exception du fait que Radio IP puisse transférer ses droits et obligations à un tiers en cas de changement de contrôle, de fusion ou d'acquisition de ses activités commerciales relatives au Site.
Vous acceptez que le défaut de Radio IP d'exercer ou de faire valoir l'un de ses droits en vertu des présentes Conditions d'utilisation (ou prévu par la loi) ne doit pas être interprété comme une renonciation à ce droit ou à une disposition de Radio IP et que ces droits doivent pouvoir être exercés.
Si une disposition des présentes conditions d'utilisation est nulle ou sans effet ou réputée non écrite en vertu des lois de la province de Québec, elle ne doit pas rendre les autres dispositions, termes et conditions des présentes invalides car ces conditions d'utilisation ne sont pas un tout indivisible. .
Ces conditions d'utilisation sont régies et doivent être interprétées et appliquées conformément aux lois de la province du Québec.
Tout litige relatif à l'exécution des présentes sera soumis aux tribunaux compétents du district judiciaire de Longueuil.
An english version of the Terms of Use is available on the Site. Une version française de ces conditions d'utilisation est disponible sur le Site.